Une recherche d'antériorité repère les marques proches déjà déposées sur les registres officiels, afin d'identifier les points à examiner avant d'investir dans un nom. Aperçu gratuit, rapport documentaire à 9 €.
Déposer une marque qui ressemble trop à une marque antérieure expose à plusieurs déconvenues : le titulaire de la marque proche peut s'opposer à votre dépôt pendant le délai légal, l'INPI peut soulever des objections, et vous risquez d'investir (logo, site, communication) dans un nom que vous devrez abandonner. La recherche d'antériorité sert justement à voir venir ces obstacles avant de s'engager.
L'aperçu gratuit aide à repérer les premiers éléments qui méritent votre attention. Le rapport à 9 € est utile lorsque votre projet se précise : il présente les résultats identifiés dans les limites affichées, nomme les titulaires, fournit une synthèse en clair et vous laisse un document daté — un gain de temps si vous consultez ensuite un professionnel.
Sentinelle rapproche le nom, la sonorité et les activités visées, puis restitue les antériorités proches dans un résultat lisible. Un aperçu est proposé sans frais.
Non, mais elle est fortement recommandée : l'INPI ne vérifie pas les antériorités à votre place lors du dépôt. C'est à vous de les repérer.
Non. Sentinelle fournit une aide à la décision documentaire ; pour interpréter les résultats et décider d'un dépôt ou d'une opposition, consultez un conseil en propriété industrielle ou un avocat.
Gratuit, en quelques secondes — marque, société et domaine d'un coup.
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Sentinelle — veille documentaire à partir des registres officiels (INPI, EUIPO, OMPI). Aide à la décision, ne constitue pas un conseil juridique.