Exemple fictif actualisé automatiquement. Les dates sont générées à des fins de démonstration et ne correspondent à aucune procédure réelle.
[Sentinelle] À examiner en priorité — dépôt proche de ATELIER MISTRAL : MISTRAL ATELIER
S
Sentinelle
alerte@send.sentinelle-marques.fr → vous@votre-domaine.fr

Bonjour,

Un nouveau dépôt présente des similarités documentaires avec votre marque « ATELIER MISTRAL » et mérite un examen rapide.

Nouveau dépôt : MISTRAL ATELIER Déposant : Mistral Créations — société fictive Activités en commun : Vêtements, accessoires de mode et vente en ligne Classes de Nice : 25, 35 Statut : Demande publiée Date de publication : calculée à l'ouverture Niveau de proximité : Élevé (79/100)

Les classes de Nice sont les catégories officielles utilisées pour préciser les produits et services protégés par une marque.

Pourquoi cette alerte est importante
Les deux dénominations reprennent les mêmes termes dominants dans un ordre inversé et visent des produits et services proches. Ce rapprochement ne signifie pas automatiquement qu'une opposition est fondée.
56 jours restantsÉchéance indicative simulée : calculée à l'ouverture
les délais réels dépendent du registre concerné

Vérifiez la publication officielle et le détail des produits et services. Si ce dépôt concerne votre activité, rapprochez-vous d'un conseil en propriété industrielle ou d'un avocat pour apprécier les suites possibles.

— Sentinelle · sentinelle-marques.fr
Aide à la décision à partir des registres officiels — ce n'est pas un conseil juridique.